Chapitre I Ressources en terres 1. Situation actuelle de l’exploitation des ressources en terres2. Protection des terres arables3. Réalisation des travaux d'assainissement des terres4. Mise à disponibilité des terrains constructibles appartenant à l’Etat5. Exploitation des terres par un mode économe et intensif6. Marché foncierChapitre II Ressources minérales 1. Situation actuelle des ressources minérales2. Exploration minière3. Exploitation des ressources minérales4. Droit d’utilisation des ressources minérales et sa cessionChapitre III Ressources océaniques 1. Situation économique des ressources océaniques2. Exploitation des ressources océaniques3. Environnement océanique4. Souveraineté océanique5. Gestion des ressources océaniquesChapitre IV Réglementations et politiques concernant la gestion des ressources territoriales 1. Perfectionnement du système de lois liées aux ressources territoriales2. Réformes dans le secteur des ressources territorialesChapitre V Investigations géologiques et services liés aux informations géologiques1. Investigations géologiques générales2. Evaluations suite aux investigations géologiques3. Investigations géologiques dans l’océan4. Services liés aux informations géologiquesChapitre VI Protection de l’environnement géologique et préventions contre les désastres géologiques1. Restauration et assainissement de l’environnement géologique des mines2. Désastres géologiques et mesures préventivesChapitre VII Coopérations technologiques à l’échelle internationale 1. Avancées significatives dans les technologies liées aux ressources territoriales2. Projets technologiques et résultats3. Coopérations internationales4. Informatisation du secteur des ressources territorialesChapitre VIII Informations cartographiques1. Elaboration des lois relatives aux informations cartographiques et miseen place du contrôle et de la surveillance2. Le premier recensement national des ressources géographiques3. Développement des activités liées aux informations géographiques4. Développement des ressources informationnelles cartographiques5. Service public lié aux ressources informationnelles cartographiques